RÈGLEMENT GÉNÉRAL – VISITEURS ET PILOTES
OUEST KARTING
Circuit Ouest Karting 7-9-11 Route du Mêle 61500 Aunay-les-Bois
ARTICLE 1 — ACCÈS AU SITE
L’accès au circuit est autorisé aux :
- clients
- pilotes
- accompagnants
- visiteurs
- participants aux événements
La direction se réserve le droit de refuser l’accès ou d’exclure toute personne dont le comportement serait susceptible de compromettre la sécurité ou le bon fonctionnement de l’établissement.
ARTICLE 2 — RESPECT DES CONSIGNES
Toute personne présente sur le site doit :
- respecter les consignes du personnel
- se conformer à la signalisation
- adopter un comportement responsable
Le personnel du circuit est seul habilité à donner les instructions relatives à l’utilisation de la piste et des installations.
ARTICLE 3 — ACCÈS À LA PISTE
L’accès à la piste est strictement réservé aux participants autorisés.
Il est interdit :
- de pénétrer sur la piste sans autorisation
- de traverser la piste
- de franchir les barrières de sécurité
Toute infraction pourra entraîner une exclusion immédiate.
ARTICLE 4 — ZONES INTERDITES
Les zones suivantes sont strictement interdites au public :
- atelier mécanique
- zones techniques
- zones de stockage
- zones de commissaires de piste
L’accès à ces zones est réservé au personnel autorisé.
ARTICLE 5 — CONDITIONS DE PARTICIPATION
Pour participer aux activités karting, les pilotes doivent :
- respecter les règles de sécurité
- porter les équipements obligatoires
- suivre attentivement le briefing de sécurité
La direction peut refuser l’accès à la piste à toute personne ne présentant pas les aptitudes nécessaires.
ARTICLE 6 — COMPORTEMENT EN PISTE
Les pilotes doivent adopter une conduite responsable.
Il est notamment interdit :
- de percuter volontairement un autre kart
- de pousser ou bloquer un autre kart
- de rouler à contresens
- de sortir volontairement de la piste
- de se lever dans le kart
Tout comportement dangereux pourra entraîner :
- un arrêt immédiat de la session
- une exclusion du circuit
- l’interdiction de participation
ARTICLE 7 — SIGNALISATION ET DRAPEAUX
Les pilotes doivent respecter les signaux utilisés sur la piste.
Exemples :
- Drapeau jaune : danger, ralentir, interdiction de doubler
- Drapeau rouge : arrêt immédiat de la session
- Drapeau noir : exclusion de la session
- Drapeau à damier : fin de la session
ARTICLE 8 — ALCOOL ET STUPÉFIANTS
L’accès à la piste est interdit à toute personne :
- sous l’emprise de l’alcool
- sous l’emprise de stupéfiants
- présentant un comportement dangereux
La direction pourra refuser ou interrompre la participation.
ARTICLE 9 — RESPONSABILITÉ
La pratique du karting est un sport mécanique comportant des risques.
Chaque participant reconnaît :
- pratiquer l’activité sous sa propre responsabilité
- accepter les risques liés à la conduite d’un kart
- respecter les règles de sécurité
La direction décline toute responsabilité en cas de non-respect des consignes.
ARTICLE 10 — RESPONSABILITÉ DES MINEURS
Les mineurs doivent être accompagnés d’un représentant légal ou d’un adulte responsable.
Les parents ou accompagnants sont responsables du comportement des mineurs.
ARTICLE 11 — DÉGRADATIONS
Toute dégradation volontaire du matériel ou des installations pourra entraîner :
- l’exclusion du site
- la facturation des réparations
- des poursuites si nécessaire.
ARTICLE 12 — OBJETS PERSONNELS
La direction décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets personnels.
ARTICLE 13 — PRISES DE VUE ET CESSION DE DROITS D’EXPLOITATION
1. Principe
Toute personne procédant à des prises de vue (photographies, vidéos, captations numériques ou analogiques) au sein de l’enceinte de SARL OUEST KARTING, qu’elle agisse à titre amateur ou professionnel, accepte expressément, en contrepartie de l’autorisation d’accès au site, de concéder à la SARL OUEST KARTING une licence d’exploitation des images réalisées.
2. Étendue des droits concédés
La licence comprend :
- Le droit de reproduction par tous procédés connus ou inconnus à ce jour
- Le droit de présentation au public
- Le droit d’adaptation, de recadrage et de montage non substantiel
- Le droit d’intégration dans tout support de communication
- Le droit de diffusion sur support papier, numérique, audiovisuel et en ligne
3. Destination
Les droits sont concédés exclusivement pour la promotion, la communication et la valorisation des activités de la SARL OUEST KARTING.
La revente isolée des photographies en tant qu’œuvre autonome est exclue.
4. Durée
La licence est consentie à vie
-
Territoire
La licence est consentie pour le monde entier
-
Caractère gratuit
La licence est consentie à titre gratuit, l’autorisation d’accès au site constituant une contrepartie suffisante.
7. Droit moral
SARL OUEST KARTING s’engage à respecter le droit moral du photographe et à mentionner son nom sur le support utilisé lorsque cela est matériellement possible.
ARTICLE 14 — EXCLUSION
Toute personne ne respectant pas le présent règlement pourra être :
- exclue du circuit
- privée de participation
- sans
ARTICLE 15 — ACCEPTATION
L’accès au site et la participation aux activités impliquent l’acceptation pleine et entière du présent règlement.
ARTICLE 16 — RECLAMATION
Tout incident ou réclamation devra être signalé immédiatement au personnel d’accueil puis par courrier à : OUEST KARTING 7-9-11, ROUTE DU MELE, 61500 AUNAY-LES-BOIS, par mail ouestkarting@gmail.com ou par formulaire de contact sur le site web https://ouest–karting–normandie.com
Fait à Aunay-les-Bois
La Direction
SARL Ouest Karting